Le logiciel peut être considéré comme une œuvre de l’esprit et ainsi être protégé par le droit d’auteur, à condition d’être original.
Dans le cadre d’une action en contrefaçon, celui qui se prévaut de l’originalité d’un logiciel ou du matériel de conception préparatoire, que doit-il prouver exactement ?
Plusieurs décisions de justice ont apporté des éléments de réponse, dont notamment la cour d’appel de Bordeaux dans son arrêt du 18 novembre 2025.
Venez écouter la suite du 54e épisode de Endroit : https://smartlink.ausha.co/endroit/54-l-originalite-d-un-logiciel-et-le-droit-d-auteur
